Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVEAU DU CHAPITRE
René COGRANNE

Numéro de dépôt :
1029752
Date de dépôt :
12/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAVEAU DU CHAPITRE

Déposée le 12 novembre 1976 par René COGRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAVEAU DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René COGRANNE domicilié(e) -17, rue Geoffroy St-Hileire 75005 PARIS - France.

La marque CAVEAU DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAVEAU DU CHAPITRE est expirée depuis le 12 novembre 1986.

René COGRANNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA POMPADOUR , CAVEAU DU CHAPITRE , (Marque figurative) , VIEUX CALVADOS , CULINOR , SIRE DE GAJAN , "POUR CEUX QUI PRENNENT LE TEMPS DE VIVRE" , CROQUE-SOLEIL , ARMAGNAC SAINT VIVANT


René COGRANNE - -17, rue Geoffroy St-Hileire 75005 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019

Spiritueux