CAVEAU DU CHAPITRE
Présentation de la marque CAVEAU DU CHAPITRE
Déposée le 12 novembre 1976 par René COGRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAVEAU DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAVEAU DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAVEAU DU CHAPITRE est expirée depuis le 12 novembre 1986.
René COGRANNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019